Employeur

Votre entreprise dépend du régime agricole. Quelle que soit sa taille ou son domaine d'activité, la MSA vous propose des services pour faciliter vos déclarations, et des conseils de santé au travail.

Important : dépôt de vos DSN

Les difficultés liées à l’instabilité du système DSN sont en partie résolues. Vous pouvez donc à nouveau déposer vos DSN même si certaines lenteurs dans l’affichage de votre tableau de bord ou de vos comptes rendus métiers peuvent continuer à être rencontrées ponctuellement. 

Covid-19

Embauche et déclarations

Le Tesa simplifié

Les employeurs agricoles peuvent utiliser le Tesa simplifié pour embaucher ...

Cotisations sur salaires

Vie de l'entreprise

L'épargne salariale

L’épargne salariale recouvre divers dispositifs d’entreprise visant à assoc...

Info Santé-sécurité au travail

Impact du Covid-19 sur l’organisation des vendanges 2020

Foire aux questions Covid-19

Coronavirus : la MSA répond à vos questions

L'épidémie de Coronavirus a des conséquences sur votre relation avec la MSA. Cette foire aux questions est là pour vous informer sur des situations que vous pouvez rencontrer. Elle sera mise à jour régulièrement tout au long de cet épisode. Nous vous invitons à revenir régulièrement.



 

Accident causé par un tiers : signalez-le à votre MSA

Un de vos salariés a été victime d’un accident du travail ou de trajet causé par une tierce personne ? En tant qu’employeur, vous devez nous signaler l’existence de ce tiers responsable. Vous permettez ainsi d’exercer le recours contre tiers et pouvez bénéficier d'un nouveau calcul de votre taux de cotisation AT-MP concerné.

Guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19

Depuis le lundi 14 mars 2022, le Gouvernement a décidé au niveau national la levée du protocole sanitaire en entreprise et la levée de l’obligation du port du masque en intérieur, sauf dans les transports collectifs et les établissements de santé et médico-sociaux. Les règles relatives à la vie en entreprise hors situation épidémique sont de nouveau en vigueur. Pour accompagner les salariés et les employeurs, un guide repère sur les mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19 est disponible.