Les taux des Cotisations sur Salaires
Vous êtes employeur, consultez les taux des cotisations sur Salaires et Acc...
Cotisations sur salaires
Cotisations sur salaires - MSA Gironde
Barèmes et Taux - Gironde
Les taux des cotisations non salariées
Consultez les taux des cotisations non salariées
Taux TESA au 01/01/2023
Vous trouverez ci-dessous un tableau récapitulatif des taux TESA applicable...
Indemnités de Licenciement pour Inaptitude - FSIA
L'indemnité inflation
Paiement des cotisations
Utilisateur des offres TESA : comment régler vos factures de cotisations ?
La MSA vous propose plusieurs modes de paiement dématérialisés pour vous pe...
La mise en place d’un échéancier de paiement
Si vous êtes dans l'impossibilité de vous acquitter de vos cotisations soci...
LUCEA, un lieu unique de cotisations pour les employeurs agricoles
LUCEA permet à une entreprise implantée sur plusieurs départements de centr...
Réductions, exonérations de cotisations
Les exonérations patronales pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles
Le dispositif TO-DE, après avoir été prolongé, est désormais pérenne. Depui...
L'exonération pour les entreprises en zone France ruralités revitalisation (ZFRR) et zone de revitalisation rurale (ZRR)
Depuis le 1er juillet 2024, il existe deux types de zones dans les territoi...
La réduction du taux de la cotisation d’assurance maladie et la réduction du taux de la cotisation d’allocations familiales
Les dispositifs de réduction du taux de la cotisation d’assurance maladie e...
Taux des cotisations et contributions sur salaires
Le bonus-malus du taux de contribution d'assurance chômage
Un dispositif de "bonus-malus" sur les fins de contrats est appliqué sur la...
Les cotisations et contributions pour l'emploi d'un apprenti
Retrouvez l'aide de l’État, les cotisations, l'assiette de calcul, les exon...
Les taux de cotisations et contributions sur salaires 2025-2026
Retrouvez les taux des cotisations légales et conventionnelles recouvrées p...
Vos droits et obligations
Vous faites l’objet d’un contrôle
Que vous soyez employeur, chef d’exploitation ou d’entreprise agricole (en ...
Le rescrit social
Vous êtes exploitant, entrepreneur ou une organisation patronale ou syndica...
